Mentions Légales

Siège social

Isabelle Di Martino

29 Place de l'Eglise 07140 Montselgues (anciennement 15a, avenue Timon David 13013 Marseille)

Contact

Tél. : +33 672465316

E-Mail : isabelledimartino@illuvionbijoux.fr

 

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : illuvionbijoux.fr des informations ci-jointes :


 

1. Déclaration légales :

Le illuvionbijoux.fr est la propriété absolue de EI Isabelle Di Martino, qui le propose.

EI Isabelle Di Martino - Numero de téléphone : 0672465316

29 Place de l'Eglise 07140 Montselgues
Inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 51994504200025

Code APE : 4789Z

N° TVA : Exonération - Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) - art 293 B du CGI
Adresse email : dimartinoi@yahoo.fr

Le Développeur du site web est : Di Martino Isabelle
Le Directeur de publication : Di Martino Isabelle
Par quel moyen entrer en contact avec le Décideur de publication : dimartinoi@yahoo.fr


Le Webmaster est : Di Martino Isabelle
Comment joindre le Réalisateur : dimartinoi@yahoo.fr

Entreprise qui assure l'hébergement : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Adresse du siège : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

Ces Mentions Légales ont été réalisées via ce site
 

2. Introduction :

 

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : illuvionbijoux.fr est considéré comme usageé du site suivant.
Le site illuvionbijoux.fr regroupe différents services, en l'état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Développeur du site illuvionbijoux.fr. Le site illuvionbijoux.fr est mis à jour de façon régulière par Di Martino Isabelle.
Di Martino Isabelle s'efforce d'indiqué sur le site suivant illuvionbijoux.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait attester l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations répandu sur son site, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.


 3. Accessibilité :

Le site illuvionbijoux.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, illuvionbijoux.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site internet et s'efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une redevance de moyen, illuvionbijoux.fr ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, peu importe la nature.


4.Propriété intellectuelle :

Di Martino Isabelle est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :

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6. Protection des biens & personnes - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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